Blog d'Arnaud COSSIN
« Pendant des décennies les hommes ne se sont préoccupés de la nature que pour mieux l’exploiter (…) le réchauffement climatique s’accélère et le niveau de la mer se relève. Il est temps d’agir ! ». C’est en ces termes que Nicolas Sarkozy a débuté son discours lors d’un déplacement dans l’Ain jeudi dernier.
« Il vaut mieux taxer les comportements néfastes à la collectivité plutôt que ceux qui lui sont utiles ». Le Président a décidé de mettre ce bon sens en pratique avec la création d’une taxe carbone dès 2010. Elle portera sur le gaz, le pétrole et le charbon. Cette fiscalité nouvelle n’a qu’un seul objectif : inciter les ménages à changer de comportement dans le but de préserver l’environnement. Elle n’est pas destinée à renflouer les caisses de l’Etat. Voilà pourquoi certains préfèrent parler de « contribution climat énergie ».
Les ménages et les entreprises paieront suivant un principe de bonus malus. Ce principe a été un succès dans le domaine de l’automobile. En quelques mois, une simple incitation financière a permis de faire changer le comportement au moment de l’achat d’un véhicule. Ce principe sera identique avec l’introduction progressive de la taxe carbone.
Le Président de la République a tranché : en 2010, la tonne de CO2 coûtera 17€, soit la valeur du prix de marché. A l’avenir, la taxe sera plus élevée « parce que l’on ne peut pas demander à une famille de changer son système de chauffage en 3 jours ».
Le Président de la République a indiqué quelques chiffres : 4,5 cts par litre de fuel, 4 cts par litre d’essence… Aussi, il a pris un engagement : quelle que soit la future progression de la taxe carbone, sa compensation aux français augmentera dans la même proportion. Elle s’accompagnera de la baisse d’un autre impôt.
Les ménages français qui ne paient pas d’impôt sur le revenu recevront un chèque vert.
« On donnera plus aux familles avec enfants », « on donnera plus aux gens qui vivent en zone rurale ». Ainsi, une famille avec deux enfants vivant en zone rurale bénéficiera d’une réduction d’impôt de 142€ sur le premier tiers prévisionnel dès le mois de février 2010. Ce montant sera de 112€ si cette famille se situe en zone urbaine. Ces sommes seront acquises tandis que la taxe carbone restera liée au niveau de consommation d’énergie polluante. Le différentiel entre les deux constituera un bonus ou un malus. Prenons l’exemple d’une famille qui reçoit 100€ sous forme de chèque vert. Si elle paie 80€ de taxe carbone, elle aura bénéficié au total d’un bonus de 20€. Voilà un principe simple et incitatif.